Azerbaïdjan

L’Azerbaïdjan a devenu en 1992 le membre de cette organisation ayant un grand pouvoir et l’Azerbaïdjan ayant devenu le membre de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération le 30 Janvier en Europe a signé les documents organisationnels lors de la réunion au sommet de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération organisé le 8 Juillet à Helsinki.  La première mission de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération était d’établir un rapport sur le conflit du Haut-Karabagh entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan au mois de février 1992, pour cette raison l’Organisation a rendu une visite à la région. Le rapporteur de la mission au mois de février a présenté un rapport lors de la réunion du Haut Comité des Personnes compétentes organisée à Prague. Dans le rapport, on a confirmé que le Haut-Karabagh se trouve à l’intégrité territoriale de l’Azerbaïdjan. Le Comité a déclaré qu’il faut résoudre la question dans le cadre des moyens paisibles. Les représentants de l’Organisation européenne pour la Securité et la Coopération  ont rendu une autre visite à la région au mois de mars 1992 et on a présenté cette fois le rapport concernée lors de la réunion du Haut Comité des Personnes compétentes. Le Comité a seulement invité à nouveau les parties de fonder un environnement favorable pour l’organisation de la conférence de paix sur le Haut-Karabagh.   

En négociant la situation et par le référence du Haut Comité des Personnes compétentes, le Conseil des Ministres des Affaires étrangères de l’Organisation européenne pour la Securité et la Coopération a accepté le 24 avril l’invitation de la Conférence de paix afin de s’assurer la solution de la question d’une manière paisible.  Et ainsi, le processus de Minsk a été commencé. On a organisé le sommet des Présidents de l’Etat et du gouvernement des Etats membres de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération au mois de décembre 1994 à Bucarest. L’un des événements les plus importants du sommet était le replacement du nom de l’Organisation par le nom “L’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération” à partir du 1 Janvier 1995 afin de faire élargir les activités et renouveler la structure organisationnel de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération. Ceux qui ont participé au sommet ont aussi demandé d’ajouter la partie concernée des documents acceptés sur le sujet en négociant le conflit du Haut-Karabagh entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Cette partie a été appelée comme “l’Augmentation des Activités de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération sur le conflit du Haut-Karabagh”. Dans cette partie, lorsque l’on a apprécié le cessez-le-feu entre les parties, on a donné le devoir de nommer les co-présidents de la Conférence de Minsk au Président de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération. On a aussi donné la place à l’obligation de l’envoi des forces de paix à la région pour la solution du conflit. 

On a proposé l’augmentation des efforts pour prendre les mesures nécessaires concernant la signature du traité de paix et faire continuer le cessez-le-feu par l’aide du groupe de Minsk lors de la réunion au sommet de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération. On a aussi prévu l’envoi des forces multinationales de paix à la région après la signature du traité de paix.

L’un des résultats du sommet de Budapest était la fondation de l’établissement de la co-présidente au sein du Groupe de Minsk. La décision que la fondation des forces de paix par les forces armées des différents pays a empêché le désir de la Russie pour l’utilisation de la force par soi-même. Pendant cette période, on a essayé de fonder les forces de paix de Moscou par l’armée russe. On acceptera les trois documents importants (la Déclaration de Lisbonne des Etats membres de l’Organisation européenne pour la Securité et la Coopération, la Déclaration sur le modèle de sécurité compréhensif et commun pour l’Europe du 21ère siècle et le Document sur le domaine concerné et les paramètres du processus de la délimitation des forces conventionnelles en Europe) lors du sommet des présidents d’Etat et des gouvernements des pays de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération organisé à Lisbonne au mois de décembre 1996. Mais la partie de l’Arménie a refusé à une des dispositions se trouvant à la déclaration du sommet, c’est-à-dire l’article 20 sur la solution du conflit du Haut-Karabagh entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan. L’Arménie a opposé un veto à l’article en question. En refusant l’enlèvement de l’article en question sur le texte de la déclaration, le Président de la République d’Azerbaïdjan Haydar Aliyev a précisé qu’il opposera un veto à tous les documents du sommet. Lors des négociations, Il n’était pas possible de détourner cette approche du Président de la République d’Azerbaïdjan et l’Azerbaïdjan a appliqué un veto à tous les documents du sommet. Cette situation a signifié qu’il n’était pas possible d’arriver à un résultat lors du Sommet de Lisbonne. L’article 20 a prévu la solution du conflit du Haut-Karabagh basée sur les trois principes: l’intégrité territoriale de l’Azerbaïdjan et l’Arménie, la rémunération du statut de l’autogestion et l’autonomie en basant sur le statut de déterminer son propre destin dans le cadre des frontières de la République d’Azerbaïdjan et la securité de toute la population du Haut-Karabagh. Les principes en question ont été acceptés comme la formule de la solution du conflit lors de la réunion organisée à Helsinki au mois de novembre 1996 du Groupe de Minsk de l’Organisation européenne pour la Securité et la Coopération. 

A la suite des négociations longues et tendues, on a parvenu un accord pour donner la place des principes se trouvant à l’article 20 dans la déclaration spéciale du Président de l’Organisation européenne pour la Securité et la Coopération. Les expressions suivantes se sont trouvées à la déclaration: "Les Présidents du Groupe de Minsk ont proposé les trois principes sur la solution du conflit du Haut-Karabagh. Tous les pays étant les membres du Groupe de Minsk défendent ces principes. Les principes sont comme suivants:

- Intégrité territoriale de la République d’Arménie et la République d’Azerbaïdjan;

- Statut juridique à assurer le droit de l’autogestion de haut niveau qui sera déterminé par un traité basé sur la détermination de son propre destin au sein des frontières de l’Azerbaïdjan pour le Haut-Karabagh;

-  Securité de la population de du Haut-Karabagh y compris les engagements mutuels des parties pour assurer le respect à la solution de la question ". 

Tous les membres de l’Organisation européenne pour la Securité et la Coopération, sauf l’Arménie, ont confirmé que le conflit peut être possible seulement dans les cadres des conditions comme l’intégrité territoriales de l’Azerbaïdjan, l’existence du Karabagh au sein des frontières de l’Azerbaïdjan et la securité de la population du Haut-Karabagh (y compris les azerbaidjanais habitant à la région). L’Arménie a fait face la première fois avec la réaction grave de l’opinion publique et ignoré par les autres lors de ce sommet international. 

L’Azerbaïdjan a réalisé les importants progrès lors du sommet d’Istanbul de 1999 de l’Organisation européenne pour la Securité et la Coopération afin de déclarer au monde son approche juste. 

On a mentionné le conflit du Haut-Karabagh entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan aux articles 20 et 21 de la déclaration accepté lors du sommet d’Istanbul et nettement précisé la nécessité de faire continuer le processus de la paix. Même si en étant une organisation qui rendre le service à l’élargissement de la coopération entre les gouvernements et la protection de la paix en Europe, l’Organisation européenne pour la Securité et la Coopération a une mission comme la conciliatrice pour la solution du conflit du Haut-Karabagh entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan, on n’a pas encore réalisé un progrès concret. Le fait que l’Organisation européenne pour la Securité et la Coopération n’ait pas un mécanisme concret pour accélérer la solution du conflit avait un rôle important pour l’apparition de cette situation. Malgré tout ça, lorsqu’elle a un role important pour la solution de la question, elle a des moyens à attirer l’attention de l’opinion publique internationale pour faire les oppressions contre l’Etat occupant. L’Organisation européenne pour la Securité et la Coopération a déterminé les dix principes résultant du droit international. Tous ces principes ont été violés par l’Arménie. Ces principes sont comme suivants:

1. Respect à la souveraineté;

2. Non utilisation des forces armées;

3. Inviolabilité des frontières;

4. Intégrité territoriales des Etats;

5. Solution paisible des litiges;

6. Non intervention aux affaires intérieures;

7. Respect aux droits et des libertés des hommes;

8. Respect au droit de déterminer l’égalité internationale et le destin;

9. Coopération entre les Etats;

10. Réalisation des engagements du droit international par la conscience.

L’Arménie a ignoré ces principes en continuant sa politique d’occupation contre l’Azerbaïdjan.