Azerbaïdjan

En confirmant les décisions numérotées 874 en date du 14 Octobre 1993 et numérotées 822 en date du 30 Avril 1993; 

En soutenant complètement les négociations de paix réalisées dans le cadre des efforts du Groupe de Minsk et de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération; 

En prenant en considération la lettre du Président en vigueur de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération et le conflit aussi que les menaces sur la paix et la stabilité causées par la tension entre la République d’Azerbaïdjan et la République d’Arménie; 

En s’exprimant ses soucis sur la tension des opérations militaires concernant l’occupation de la ville d’Horadiz et de la sous-préfecture de Zengilan aussi que la violation du cessez-le-feu; 

En confirmant la non reconnaissance de l’utilisation des forces militaires pour l’occupation des territoires, la souveraineté de l’Azerbaïdjan et des autres Etats régionaux, l’intégrité territoriale et l’inviolabilité des frontières internationales; 

En s’exprimant ses soucis sur l’apparition d’une situation extraordinaire humaine à la ville d’Horadiz et à la sous-préfecture de Zengilan se trouvant sur les frontières du sud de l’Azerbaïdjan:

1) Le Conseil de Sécurité critique la fusillade contre les territoires de la République d’Azerbaïdjan, l’attaque contre la population civile, l’occupation de la ville d’Horadiz et la sous-préfecture de Zengilan aussi que la violation du cessez-le-feu par les parties qui ont causé du commencement des opérations militaires;

2) Le Conseil de Sécurité invite le gouvernement d’Arménie de ne pas fournir la source pour la non continuation des opérations militaires et de respecter aux décisions numérotées 822 (1993) et, 853 (1993) et 874 (1993) en utilisant ses effets sur les arméniens à la région du Haut-Karabagh de l’Azerbaïdjan;

3) Le Conseil de Sécurité souligne avec plaisir la déclaration de huit personnes du Groupe de Minsk de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération et apprécie la déclaration unilatérale sur le cessez-le-feu;

4) Le Conseil de Sécurité demande aux parties concernées du retrait des forces militaires sur la sous-préfecture de Zengilan et la ville d’Horadiz en prenant en considération de l’arrêt unilatéral des activités hostiles et des opérations militaires aussi que les modifications acceptées le 2-8 Novembre 1993 organisée à la ville de Vienne du Groupe de Minsk et le “Plan renouvelé des mesures urgentes sur l’application des décisions numérotées 822 (1993) ve 853 (1993)” du Conseil de Sécurité;

5) Le Conseil de Sécurité invite constamment les parties concernées de respecter au cessez-le-feu obtenu à la suite du contact directe afin d’être soutenu le Groupe de Minsk par la Fédération russe, de s’assurer la continuité et la fertilité du cessez-le-feu , de continuer les négociations sur la solution du conflit dans le cadre des modifications acceptées lors de la séance en date du 2-8 Novembre 1993 du Groupe de Minsk et du “Calendrier renouvelée et de trouver les autres moyens favorables;

6) Le Conseil de Sécurité invite constamment tous les Etats se trouvant à la région de ne pas réaliser une activité ou une intervention qui pourra causer la violation de la paix et de la stabilité aussi que l’élargissement du conflit;

7) Le Conseil de Sécurité demande au Secrétaire générale et aux organisations internationales des aides humaines d’assurer les aides extraordinaires à la population civile étant victimes notamment les populations de la ville d’Horadiz et de la sous-préfecture de Zengilan se trouvant au sud de l’Azerbaïdjan et d’assurer le retour des refugies  et des immigrants à leurs patries et un environnement sectaire pour la population;

8) Le Conseil de Sécurité demande au Secrétaire générale et au Président en vigueur de l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération de présenter un rapport sur la coopération à nos jours et à l’avenir entre l’Organisation européenne pour la Sécurité et la Coopération et les Nations-Unies aussi que sur la situation du processus de Minsk et à la région du conflit;

9) Le Conseil de Sécurité prend la décision de s’occuper activement avec ce sujet. 

La décision a été adoptée unanimement lors de la 3313ème réunion du Conseil de Sécurité.